CGV2013-04-03

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Conditions Générales de Vente

Préambule

« Kose Two Jours shop» est une Auto Entreprise « Kane Roger »
La boutique en ligne du site shop.kosetwojours.com, a été mise en place par l'auto entreprise qui est l'exploitante de ce site dont le siège social est à Lille 72 bis ave du peuple belge , n° 59048558725 . Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web 
shop.kosetwojours.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site 
web
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ci-dessous et déclare les accepter. L’acceptation de tous les termes ci-dessous énoncés fait partie intégrante de la commande du client 
kose two jours se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Caractéristiques des biens proposés

Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site l'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques et des textes, d'utiliser ses propres graphiques et du texte ou de s'appuyer sur des graphiques sans licence et texte. 
Tous dans l'offre internet et éventuellement protégées marques déposées sont les conditions de loi applicable sur les marques et les droits de leurs propriétaires respectifs.

La simple mention ne signifie pas que les marques ne sont pas protégées par la loi. Le copyright pour des publiés par l'auteur lui même reste exclusivement à l'auteur. Toute reproduction ou utilisation des graphiques et textes dans d'autres publications électronique ou imprimées sans l'autorisation expresse de l'auteur.

Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d'un descriptif et de photographies le présentant.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix de nos articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
Kose Two Jours se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Les produits demeurent la propriété de Kose Two Jours jusqu’au complet paiement de la facture.

L'aire géographique

La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

Commandes

Nous nous engageons a accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. nous vous prions de noter que nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou réserve des stock disponible chez nos fournisseur . 
Lors de votre commande, nous vous informons sur la disponibilités de la marchandise que vous souhaitez acquérir.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation/Échange

Conformément à l'article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit dans son état initial sous blister sans avoir été porté, lavé ou détérioré au 
vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception de tous les frais de retour (retour du produit à échanger et envoi du nouveau produit).
L'échange n'est possible qu'une seule fois. Les produits provenant des soldes, des "ventes flash" et les produits personnalisés (ex: nom et numéro dans le dos) ne sont ni repris, ni échangés.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande et sera effectué par l'un des mode de paiement suivants :
le système PayPal,
par chèque,
par virement,
par mandat cash.

Le paiement en ligne des produits par le système par le système "PayPal" constitue la preuve des transactions financières réalisées avec cette solution.

Les informations relatives au paiement ne sont pas transmises à Kose Two Jours sauf, si nécessaire, en cas de réclamation dûment exprimée portant sur une transaction particulière.

Toute réclamation relative au produit ou à son règlement sera à adresser selon le cas à KoseTwoJours ou au tiers chargé du système de paiement.
À la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

KoseTwoJours se réserve le droit de demander une preuve d'identité, un justificatif de domicile ou toute autre pièce permettant de vérifier l'identité de l'acheteur en cas de suspicion de fraude.

Livraisons

Suite à la confirmation de la commande, KoseTwoJours s'engage a livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai de 2 à 6 jours ouvrés.

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue et elles seront effectués grâce au service Colissimo Suivi de La Poste. Dès l'envoi, l'acheteur recevra immédiatement un mail l'en informant.
Le service de la Poste Colissimo Suivi livre en 48H dans toute la France. L'acheteur se doit de vérifier son colis à l'arrivée ou au retrait et dispose d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.
Les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer soit par le biais de notre adresse mail contact@kosetwojours.com, soit par voie postale à l'adresse suivante :

KoseTwoJours
72 bis Ave Du Peuple Belge 
59000 Lille

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site shop.kosetwojours.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de KoseTwoJours .
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Kose Two Jours se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, 
s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Kose Two Jours. 
De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 26/03/2013 enregistrée sous le numéro 1661876.

Archivage - Preuve

Kose Two Jours archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. 
Les registres informatisés de Kose Two Jours seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Mentions légales

Directeur de la publication :
Roger Kane

Nom de l'hébergeur de ce site : OVH
Adresse de l'hébergeur de ce site : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France